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Marques déposées par CLAIRSICA (S.I.C.A
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CLAIRSICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRSICA
CLAIRSICA (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1521632
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/1999

Présentation de la marque CLAIRSICA

Déposée le 23 mars 1989 par CLAIRSICA (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIRSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAIRSICA (S.I.C.A.), domicilié(e) Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque CLAIRSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRSICA est expirée depuis le 23 mars 1999.

CLAIRSICA (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL MAURY , LE CHABRINEL , PRINCE D'ARCHYANE , DOU BOUSQUET , FINES GREFFES , CLAIRSICA , PRINCE D'ARCHYANE , CLAIRSICA , DOU BOUSQUET , LE CHABRINEL


CLAIRSICA (S.I.C.A.) - Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

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